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Réglement intérieur du Directoire
- Port de Rouen
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Publication de décision
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Décision relative aux missions exercées par le président du Directoire - Séance du Directoire du 4 juillet 2019
- Port de Rouen
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Décision relative au cadre d'approbation des opérations d'investissement - Séance du Directoire du 4 juillet 2019
- Port de Rouen
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Décision relative aux activités domaniales - Séance du Directoire du 4 juillet 2019
- Port de Rouen
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Avis de convention d’occupation du domaine public N°19/022 - Grand Port Maritime du Havre
- Port du Havre
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Avis de convention d’occupation du domaine public N°19/021 - Grand Port Maritime du Havre
- Port du Havre
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Avis de convention d’occupation du domaine public N°18/041 - Grand Port Maritime du Havre
- Port du Havre
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Avis de convention d’occupation du domaine public N°18/040 - Grand Port Maritime du Havre
- Port du Havre
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Délégation exécution du budget, engagement, liquidation et ordonnancement des recettes et des dépenses, marchés publics, gestion de personnel
- Port de Rouen
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Délégation suppléance pdt directoire signée
- Port de Rouen
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Délégation Suppléance et assistance président IRP signée
- Port de Rouen
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Délégation de signatures du DG aux agents du port
Délégation de signature en matière de personnel et affaires juridiques
- Port de Rouen
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