Appel d'offres ouvert, Industriel

Fabrication et fourniture de pièces de fonderie

Date de mise en ligne : à 14h00

Date limite de réponse à 16h00

- Port de Rouen

Le présent appel d'offres concerne la fabrication et la fourniture de pièces de fonderie destinées au Grand Port Maritime de Rouen.

Nomenclature Européenne :

Les classifications principales conformes au vocabulaire commun des marchés européens sont :

• 44470000 - 5 : Produits en fonte

• 44167300 – 1 : Coudes, pièces en T, accessoires de tuyauterie .

Il s’agit d’un appel d’offre ouvert passé sous la forme d’un accord cadre, suivant la définition donnée aux articles R.2124-1, R.2162-1, R.2162-4 3°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.

Cet accord cadre est mono-attributaire et fixe toutes les stipulations contractuelles : il sera exécuté par l’émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum.

Les variantes ne sont pas autorisées. Aucune prestation supplémentaire n’est prévue.

La durée de l’accord cadre est d’une année à compter de la date de l’avis de réception de sa notification. Il est renouvelable cinq fois par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder six ans. En cas de non renouvellement, le titulaire sera averti au moins un mois avant la date anniversaire de l’accord cadre.

Le dossier de consultation est disponible à l’adresse électronique suivante :

- PLACE (Plate-forme des Achats de l’Etat) : https://www.marches-publics.gouv.fr

Présentation des offres (cf. article 3 du Règlement de Consultation).

Sélection des candidatures et jugement des offres (cf. article 4 du Règlement de Consultation).

Les candidats devront obligatoirement transmettre leurs plis par voie électronique(cf. article 6 du Règlement de Consultation), sur le profil d’acheteur PLACE, à l’adresse suivante :

https://www.marches-publics.gouv.fr  

 

Lien vers le profil d'acheteur PLACE :

 

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