Publication des decisions

Publication date

Publication type

Janvier 2018

Délégations de signature – Direction du Développement Domanial du 13 décembre 2018
Mise en service de bornes d'alimentation en eau et électricité à destination des usagers fluviaux excepté la croisière - DIR 18.239
Avis de convention d'occupation du domaine public n° 18/014 - Grand Port Maritime du Havre
Avis de convention d'occupation du domaine public n° 18/015 - Grand Port Maritime du Havre
Délégations de signature - Direction de l'Aménagement
Avis d'occupation du domaine public N°18/013 - Grand Port Maritime du Havre
Avis d'occupation du domaine public N°18/012 - Grand Port Maritime du Havre
Avis d'occupation du domaine public N°18/011 - Grand Port Maritime du Havre
Avis d'occupation du domaine public N°18/010 - Grand Port Maritime du Havre
Avis d'occupation du domaine public N°18/009 - Grand Port Maritime du Havre
Avis d'occupation du domaine public N°18/008 - Grand Port Maritime du Havre
Avis d'occupation du domaine public N°18/004 - Grand Port Maritime du Havre
Avis d'occupation du domaine public N°18/005 - Grand Port Maritime du Havre
Avis d'occupation du domaine public N°18/006 - Grand Port Maritime du Havre
Avis d'occupation du domaine public N°18/007 - Grand Port Maritime du Havre
Avis d'occupation du domaine public N°18/001 - Grand Port Maritime du Havre
Avis d'occupation du domaine public N°18/002 - Grand Port Maritime du Havre
Avis d'occupation du domaine public N°18/003 - Grand Port Maritime du Havre
Port autonome de Paris - Délibération du CA du 10 octobre 2018 - Tarifs de l'immobilier bâti
Port autonome de Paris - Délibération du CA du 10 octobre 2018 - Approbation du niveau des droits de port pour l'année 2019
Décision du Port autonome de Paris portant délimitation d'une zone d'occupation du domaine public fluvial d'une durée supérieure à un mois - Choisy-le-Roi
Délégations de signatures Secrétariat général
Délibération du Conseil d'administration du 4/07/18 - Port du Pecq - Convention de superposition d'affectations du domaine public fluvial pour la création et la gestion de circulations douces
Délibération du Conseil d'administration du 4/07/18 - Actualisation du schéma d'oroentation des berges et ports dans Paris
Délibération du Conseil d'administration du 4/07/18 - Croisière avec hébergement - Prorogation du tarif expérimental de redevance de distribution d'électricité
Délibération du Conseil d'administration du 4/07/18 - Représentation de HAROPA - Ports de Paris au sein du comité de suivi de la société Sogaris Paris Les Elu
Délégations de signature - Secrétariat général
Décision du Port autonome de Paris portant délimitation des zones d'occupation du domaine public fluvial d'une durée supérieure à un mois
Délégations de signature - Direction du Développement Domanial
Délibération portant modification du règlement intérieur du Conseil d’Administration
Réglement intérieur modifié du Conseil d’Administration
Délibération du Conseil d'administration du 4/07/18 - Modification du réglement intérieur du CA
Avis de signature de la convention d’occupation du domaine public fluvial n°3586 - Port du Gros Caillou
Avis d’attribution d’une subvention d’aide au démarrage d’une ligne régulière de transport fluvial de conteneurs entre le terminal multimodal du Havre et le port de Bonneuil-sur-Marne
Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 2 mai 2018
Avis de signature d’un avenant n° 7 à la convention d’occupation du domaine public fluvial n°1585 - Port de Boulogne Legrand
Délibération du Conseil d'Administration (14 mars 2018) - Port de Bruyères-sur-Oise - Aménagement d'un terminal de transport combiné
Délégations de signature - Direction de l’Aménagement
Délégations de signature – Agence de Gennevilliers
Délégations de signature – Agence Paris Seine
Délégations de signature - Fonction communication interne
Délégations de signature - Agence Seine-Amont
Délégations de signature - Agence Seine-Aval
Délégations de signature - Secrétariat général
Délégations de signature - Direction de l'aménagement
Délégations de signature - Direction du Développement
Délégations de signature - Agence Paris-Seine