Publication des decisions

Publication date

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Janvier 2017

Approbation du niveau des droits de port pour l'année 2018
Avis d’attribution de la convention d’occupation temporaire (COT) du domaine public fluvial Syctom UVOE - Port d’Ivry sur Seine (94)
Avis d'attribution avenant 3 à la COT N°3232
Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 28 juin 2017 - Modification des droits de port
Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 28 juin 2017 - Mise en oeuvre de l'ordonnance du 19 avril 2017 modifiant le CGPPP
Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 28 juin 2017 - Dossier de réalisation pour la création d'une escale à passagers à La Roche-Guyon
Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 28 juin 2017 - Port Legrand (Boulogne) : prise en considération de l'opération de réaménagement du port et approbation des modalités de concertation
Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 28 juin 2017 - Réforme de la tarification applicable à la croisière fluviale avec hébergement
Délibération du Conseil d'administration - Séance du 1er mars 2017
Délégation de signature - Direction du Projet du Port d’Achères (intérim S. Hennick)