Publication des decisions

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Janvier 2015

Avis d’attribution de la convention d’occupation du domaine public fluvial n°3232 à la société City Surfing et avis de signature de deux avenants – Port de Debilly
Délibération du Conseil d'administration - Séance du 7 octobre 2015 - Approbation du niveau des droits de port pour l'année 2016
Délibération du Conseil d'administration - Séance du 7 octobre 2015 - Tarifs de l'immobilier bâti
Avis d’attribution des conventions n°3304 et 3305 sur le Port de Gennevilliers à la société DSV Road
Délibération du Conseil d’Administration – Séance du 6 mai 2015 : approbation de la signature de deux conventions d’occupation domaniale sur le Port de Gennevilliers avec la société DSV Road
Délibération CA du 1/07/15 - Modification des droits de port
Délibération CA du 1/07/15 - Approbation du cahier des prescriptions des installations saisonnières en matière architecturale et paysagère sur les quais et berges dans Paris
Avis d'attribution COT n°3306 sur le port de Boulogne - Pont de St Cloud aux sociétés Delriv et Delpharm Holding
Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 6 mai 2015 : approbation de la signature d'une convention d'occupation domaniale sur le port de Boulogne - Pont de St Cloud aux sociétés Delriv et Delpharm Holding
Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 6 mai 2015
Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 6 mai 2015