Publication des decisions

Publication date

Publication type

Janvier 2014

Délégation de signature - Marchés publics
Délégation de signature au tire des diverses législations pour ASAM (M. CELINI)
Délégation de signature pour conventions domaniales pour ASAM (M. CELINI)
Délégation de signature pour marchés Publics pour ASAM (M. CELINI)
CA du 8/10/14 - Approbation du niveau des droits de port pour l'année 2015
Délégation de signature Maîtrise d’Ouvrage pour Agence de Gennevilliers (M. Piquard)Délégation de signature Maîtrise d’Ouvrage pour Agence de Gennevilliers (M. Piquard)
Délégation de signature Marchés Publics pour Agence de Gennevilliers (M. Piquard)
Délégation de signature Conventions domaniales pour Agence de Gennevilliers (M. Piquard)
Délégation de signature Diverses législations pour Agence de Gennevilliers (M. Piquard)
Réglement intérieur du CA - Modifié par le Conseil d’Administration du 7 juillet 2014
9/05/14 - Délégation de signature Maîtrise d’Ouvrage pour DRH
9/05/14 - Délégation de signature Marchés Publics pour DRH
14/04/14 - Délégation à Mme ALFARO pour signer les marchés publics
14/04/14 - Délégation à Mme ALFARO au titre de diverses législations
14/04/14 - Délégation à Mme ALFARO en matière de maîtrise d’ouvrage
14/04/14 - Délégation à Mme ALFARO pour signer les conventions domaniales
CA du 2/04/14 - Délibération concernant la gestion des bateaux-logement à Boulogne
Délégation de signature - Marchés publics
Délégation de signature - Au titre de diverses législations
Délégation de signature : Marchés publics
Délégation de signature - Au titre de diverses législations
11/02/2014 Délégation de signature Maîtrise d’ouvrage
Délégation de signature - Conventions domaniales
CA 5/02/14 - Maintien en fonction du Président du Conseil d'Administration à titre intérimaire
Déclaration de projet relative à la création d'une infrastructure portuaire publique, dénommée Eco-Port, sur le territoire des communes de Triel-sur-Seine et de Carrières-sous-Poissy