Publication des decisions

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Délibération du Conseil d'administration - Séance du 1er mars 2017
Délégation de signature - Direction du Projet du Port d’Achères (intérim S. Hennick)
Délibération du Conseil d'administration (5 octobre 2016) - Tarification de l'usage des bornes de fourniture d'eau pour les escales dédiées aux bateaux de croisières
Délibération du Conseil d'administration (5 octobre 2016) - Tarifs de l'immobilier bâti
Délégations de signature - Direction du développement
Délégations de signature - Direction de l'aménagement
Délibération du conseil d'administration - Séance du 6 juillet 2016
Avis d’attribution de la convention n°3425 sur le port de Tolbiac à la société CRH IDF Distribution
Délégations de signature - agence de Gennevilliers
Délégation de signature - agence Paris Seine
Délibération du Conseil d’Administration (6 juillet 2016) - Tarif de droits de port 2017
Délibération du Conseil d’Administration (6 juillet 2016) - Redevances domaniales 2017
Délégations de signature - Direction du projet Port Seine Métropole Ouest
Délégations de signature - Fonction communication interne
Délégations de signature - Secrétariat général
Délégations de signature - agence de Gennevilliers
Délégations de signature - agence Paris Seine
Délégations de signature - agence Seine-amont
Délégations de signature - agence Seine-aval
Délégations de signature - Direction de l'aménagement
Délégations de signature - Direction du développement
Avis d’attribution de la convention n°3371 sur le Port de Javel Bas à la société Point P SA Division Ile de France
Avis d’attribution de la convention d’occupation du domaine public fluvial n°3232 à la société City Surfing et avis de signature de deux avenants – Port de Debilly
Délibération du Conseil d'administration - Séance du 7 octobre 2015 - Tarifs de l'immobilier bâti
Délibération du Conseil d'administration - Séance du 7 octobre 2015 - Approbation du niveau des droits de port pour l'année 2016
Délibération du Conseil d’Administration – Séance du 6 mai 2015 : approbation de la signature de deux conventions d’occupation domaniale sur le Port de Gennevilliers avec la société DSV Road
Avis d’attribution des conventions n°3304 et 3305 sur le Port de Gennevilliers à la société DSV Road
Délibération CA du 1/07/15 - Modification des droits de port
Délibération CA du 1/07/15 - Approbation du cahier des prescriptions des installations saisonnières en matière architecturale et paysagère sur les quais et berges dans Paris
Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 6 mai 2015 : approbation de la signature d'une convention d'occupation domaniale sur le port de Boulogne - Pont de St Cloud aux sociétés Delriv et Delpharm Holding
Avis d'attribution COT n°3306 sur le port de Boulogne - Pont de St Cloud aux sociétés Delriv et Delpharm Holding
Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 6 mai 2015
Délibération du Conseil d'Administration - Séance du 6 mai 2015
Délégation de signature - Marchés publics
Délégation de signature au tire des diverses législations pour ASAM (M. CELINI)
Délégation de signature pour conventions domaniales pour ASAM (M. CELINI)
Délégation de signature pour marchés Publics pour ASAM (M. CELINI)
CA du 8/10/14 - Approbation du niveau des droits de port pour l'année 2015
Délégation de signature Maîtrise d’Ouvrage pour Agence de Gennevilliers (M. Piquard)Délégation de signature Maîtrise d’Ouvrage pour Agence de Gennevilliers (M. Piquard)
Délégation de signature Marchés Publics pour Agence de Gennevilliers (M. Piquard)
Délégation de signature Conventions domaniales pour Agence de Gennevilliers (M. Piquard)
Délégation de signature Diverses législations pour Agence de Gennevilliers (M. Piquard)
Réglement intérieur du CA - Modifié par le Conseil d’Administration du 7 juillet 2014
9/05/14 - Délégation de signature Maîtrise d’Ouvrage pour DRH
9/05/14 - Délégation de signature Marchés Publics pour DRH
14/04/14 - Délégation à Mme ALFARO pour signer les marchés publics
14/04/14 - Délégation à Mme ALFARO au titre de diverses législations
14/04/14 - Délégation à Mme ALFARO en matière de maîtrise d’ouvrage
14/04/14 - Délégation à Mme ALFARO pour signer les conventions domaniales
CA du 2/04/14 - Délibération concernant la gestion des bateaux-logement à Boulogne
Délégation de signature - Marchés publics
Délégation de signature - Au titre de diverses législations
Délégation de signature : Marchés publics
Délégation de signature - Au titre de diverses législations
11/02/2014 Délégation de signature Maîtrise d’ouvrage
Délégation de signature - Conventions domaniales
CA 5/02/14 - Maintien en fonction du Président du Conseil d'Administration à titre intérimaire
Déclaration de projet relative à la création d'une infrastructure portuaire publique, dénommée Eco-Port, sur le territoire des communes de Triel-sur-Seine et de Carrières-sous-Poissy
Délégation de signature - Conventions domaniales (intérim agence Paris-Seine)
Délégation de signature - Conventions domaniales (agence Seine-amont)
Délégation de signature - Conventions domaniales (agence Seine-aval)
Délégation de signature - Marchés publics (agence Seine-aval)
Délégation de signature - Conventions domaniales (agence Seine-aval)
Délégation de signature pour l'exécution du budget (Service des relations contractuelles)
Délégation de signature - Conventions domaniales (agence de Gennevilliers)
Délégation de signature - Marchés publics (Direction de l'aménagement)
Délégation de signature - Marchés publics (Direction du projet du port d'Achères)
Délégation de signature pour l'exécution du budget
Délégation de signature - Conventions domaniales
Délégation de signature au titre de diverses législations
Délégation de signature - Maîtrise d'ouvrage
Délégation de signature - Conventions domaniales (agence de Gennevilliers)
Délégation de signature - Marchés publics (Département prévention et maîtrise des risques)
Délégation de signature - Marchés publics (Secrétariat général)
Délégation de signature - Réformes et ventes biens meubles (Secrétariat général)
Délégation de signature - Réformes et ventes biens meubles (Secrétariat général)
Délégation de signature - Marchés publics (Secrétariat général)
CA du 3 octobre 2012 - Cahier des charges fixant les conditions administratives, financières et techniques des occupations privatives du Port autonome de Paris
Réglement intérieur du Conseil d'administration (juin 2012)